Un nouveau plan d'urbanisme pour Petit-Saguenay

La municipalité a adopté un nouveau plan d’urbanisme en 2015, mettant du même coup à jour ses règlements. Le plan d’urbanisme fixe les normes sur l’organisation du territoire, c’est-à-dire qu’il vient déterminer la façon dont les propriétaires peuvent intervenir sur leur terrain, tant en matière de bâti, que d’aménagement ou d’usages.

Le plan d’urbanisme, les règlements et les plans afférents comptent des centaines de page de documents qui peuvent être une lecture aride pour le non-initié. Nous vous recommandons d’adresser vos demandes à notre inspectrice en bâtiment qui sera à même de répondre à vos questions.

La zone d'intervention spéciale en sept questions (construction en zones innodables)

Plan d'urbanisme de Petit-Saguenay

Règlement 15-290 - Zonage

Règlement 15-291 - Construction

Règlement 15-292 - Lotissement

Règlement 15-293 - Permis et certificats

Règlement 15-294 - Dérogations mineures

Règlement 15-295 - Plan d'aménagement d'ensemble

Règlement 15-296 - Plan d'implantation et d'intégration architecturale

Règlement 15-297 - Usages conditionnels

Carte de zonage de Petit-Saguenay

Carte de zonage du secteur urbain de Petit-Saguenay

Cahier des spécifications zonage