Plan d'urbanisme

Un nouveau plan d'urbanisme pour Petit-Saguenay

Le plan d'urbanisme affecte la façon dont le territoire est occupé comme ici dans le coeur du village de Petit-Saguenay. Crédit photo : Laurent Lavoie.

La municipalité a adopté un nouveau plan d'urbanisme en 2015, mettant du même coup à jour ses règlements. Le plan d'urbanisme fixe les normes sur l'organisation du territoire, c'est-à-dire qu'il vient déterminer la façon dont les propriétaires peuvent intervenir sur leur terrain, tant en matière de bâti, que d'aménagement ou d'usages.

Le plan d'urbanisme, les règlements et les plans afférents comptent des centaines de page de documents qui peuvent être une lecture aride pour le non-initié. Nous vous recommandons d'adresser vos demandes à notre inspectrice en bâtiment qui sera à même de répondre à vos questions.

LA ZONE D’INTERVENTION SPÉCIALE EN SEPT QUESTIONS (construction en zones innodables) (644,4 Kio)

Plan d'urbanisme de Petit-Saguenay (10,1 Mio)

Règlement 15-290 - Zonage (8,9 Mio)

Règlement 15-291 - Construction (239,2 Kio)

Règlement 15-292 - Lotissement (490,6 Kio)

Règlement 15-293 - Permis et certificats (441,6 Kio)

Règlement 15-294 - Dérogations mineures (152,7 Kio)

Règlement 15-295 - Plan d'aménagement d'ensemble (246,0 Kio)

Règlement 15-296 - Plan d'implantation et d'intégration architecturale (209,4 Kio)

Règlement 15-297 - Usages conditionnels (193,9 Kio)

Plan de zonage de Petit-Saguenay (4,4 Mio)

Plan de zonage du secteur urbain de Petit-Saguenay (2,4 Mio)