Plan d'urbanisme

Un nouveau plan d'urbanisme pour Petit-Saguenay

Le plan d'urbanisme affecte la façon dont le territoire est occupé comme ici dans le coeur du village de Petit-Saguenay. Crédit photo : Laurent Lavoie.

La municipalité a adopté un nouveau plan d'urbanisme en 2015, mettant du même coup à jour ses règlements. Le plan d'urbanisme fixe les normes sur l'organisation du territoire, c'est-à-dire qu'il vient déterminer la façon dont les propriétaires peuvent intervenir sur leur terrain, tant en matière de bâti, que d'aménagement ou d'usages.

Le plan d'urbanisme, les règlements et les plans afférents comptent des centaines de page de documents qui peuvent être une lecture aride pour le non-initié. Nous vous recommandons d'adresser vos demandes à notre inspectrice en bâtiment qui sera à même de répondre à vos questions.

Plan d'urbanisme de Petit-Saguenay (10,1 Mio)

Règlement 15-290 - Zonage (8,9 Mio)

Règlement 15-291 - Construction (239,2 Kio)

Règlement 15-292 - Lotissement (490,6 Kio)

Règlement 15-293 - Permis et certificats (441,6 Kio)

Règlement 15-294 - Dérogations mineures (152,7 Kio)

Règlement 15-295 - Plan d'aménagement d'ensemble (246,0 Kio)

Règlement 15-296 - Plan d'implantation et d'intégration architecturale (209,4 Kio)

Règlement 15-297 - Usages conditionnels (193,9 Kio)

Plan de zonage de Petit-Saguenay (4,4 Mio)

Plan de zonage du secteur urbain de Petit-Saguenay (2,4 Mio)

Autres règlements municipaux

Les municipalités ont le mandat de répondre aux besoins des citoyens qui résident sur leur territoire. Cela passe notamment par l'encadrement des activités qu'on y pratique. La municipalité de Petit-Saguenay a donc adopté plusieurs règlements dans les domaines des loisirs, des parcs, des activités communautaires, du développement économique, de l'environnemnet, de la salubrité, des nuisances, de la sécurité et des transports.

Règlement 07-238 - Branchements à l'égout (575,2 Kio)

Règlement 07-239 - Rejets dans les égouts (96,9 Kio)

Règlement 10-252 - Utilisation extérieure de l'eau (71,5 Kio)

Règlement 10-253 - Nuisances (124,3 Kio)

Règlement 10-254 - Stationnement, circulation et sécurité publique (120,4 Kio)

Règlement 10-255 - Propreté, sécurité et paix dans les endroits publics (107,1 Kio)

Règlement 10-256 - Systèmes d'alarme (79,7 Kio)

Règlement 10-257 - Colportage (87,2 Kio)

Règlement 12-270 - Utilisation de l'eau potable (110,8 Kio)

Règlement 13-275 - Regrattier, recycleur et prêteur sur gages (83,0 Kio)

Règlement 14-282 - Cueillette des ordures (96,9 Kio)